INFORMATIONS MISES A DISPOSITION
Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l'objet d'annonces légales et/ou du visa des autorités de place. Le contenu et informations mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif, elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. L'existence d'un lien du site de l’IFMS DU GERS vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
LICENCE DE DROIT D'USAGE ET COPYRIGHT
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc...). Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L'atteinte à l'un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d'une peine d'emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d'amende.
RÉALISATION DU SITE ET PUBLICATION
Responsable Informatique de l’IFMS DU GERS,
M. José MARIN GONZALEZ
RESPONSABILITÉ
L’éditeur se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.
La responsabilité de la responsabilité de la société EPSILON Informatique ne saurait être engagée pour :
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site notamment perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur.
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site, les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.
CRÉDITS PHOTOS
Le présent site est la propriété de l’IFMS DU GERS tous droits réservés.
HÉBERGEUR
Le site internet www.ifmsdugers.fr est hébergé par la société par actions simplifiée OVH dont le siège social est 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 424 761 419.